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Caractéristiques techniques du livre "Guide juridique du propriétaire d'équidé" PAPIER: Éditeurs Les Haras nationaux: Auteurs Collectif Les Haras nationaux IFCE Collection: Fondamental: Parution: 20/11/2015 Nb. de pages: 190 Format: 16 x 24: Couverture: Broché: Poids: 390g: Intérieur: Noir et Blanc: EAN13: 9782915250442 ISBN13: 978-2-915250-44-2 Avantages. Livraison. Lire Guide juridique du propriétaire d'équidé par IFCE, IDE pour ebook en ligneGuide juridique du propriétaire d'équidé par IFCE, IDE Téléchargement gratuit de PDF, livres audio, livres à lire, bons livres à lire, livres bon marché, bons livres, livres en ligne, livres en ligne, revues de livres epub, lecture de livres en.

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Le guide Clause est un livre par Collectif, sortie le 2012-02-16. Le livre comprend plus de 720 feuilles et disponible en format PDF ou epub. Vous pouvez obtenir ce fichier en ligne. Obtenez plus d'informations ci-dessous ↓↓↓↓↓ Télécharger LIRE EN LIGNE Details Le guide Clause. Rechercher des livres et romans gratuits sur Meilleurs eBooks Droit des affaires livres lus - Meilleurs eBooks. Encyclopédie de l'attelage est un excellent livre. Ce livre a été écrit par l'auteur Bernard Lecointe. Sur notre site, vous pouvez lire le livre Encyclopédie de l'attelage en ligne. Notre conseiller juridique en ligne vous propose des réponses claires pour vous aider à résoudre vos problèmes juridiques. Conseil Juridique gratuit. Vous souhaitiez avoir quelques informations juridiques avant de vous lancer dans les procédures judiciaires. Juridissimo vous permettra de bénéficier des services d'un avocat gratuit. Notre services d'avocat en ligne est accessible pour.

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Guide juridique du propriétaire d'équidé Vous êtes propriétaire, cavalier, éleveur ou simple détenteur. Retrouvez dans ce « fondamental » l'ensemble des connaissances juridiques indispensables liées à la possession ou à l'utilisation d'équidés. Après avoir posé les bases grâce à des définitions précises du propriétaire et du détenteur d'équidés, l'ouvrage vous. Le propriétaire d'équidé Dans le langage courant, le propriétaire est la personne qui possède un bien. L’article 515-14 du code civil indique que « les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité. Sous réserve des lois qui les protègent, les animaux sont soumis au régime des biens. ». Les animaux sont donc considérés comme des biens "meubles", c'est à dire "qui. Livres de droits livrés en 24h. Frais de port 0.01€. Achat en ligne d'ouvrages de droit, économie, comptabilité, gestion, bourse, codes, manuels, revues.

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