Guide juridique du propriétaire d'équidé collectif | reqt.net
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Après avoir posé les bases grâce à des définitions précises du propriétaire et du détenteur d'équidés, l'ouvrage vous présente l'ensemble des aspects juridiques et vétérinaires liés à la naissance du poulain: de la conception jusqu'au poulinage. Les auteurs poursuivent surles droits et obligations des propriétaires et détenteurs d'équidés: rétention, circulation, entretien du cheval. Enfin, le texte. Noté /5. Retrouvez Guide juridique du propriétaire d'équidé et des millions de livres en stock sur. Achetez neuf ou d'occasion. Guide juridique du propriétaire d'équidé écrit par COLLECTIF, éditeur LES HARAS NATIONAUX, livre neuf année 2015, isbn 9782915250442. Vous êtes propriétaire, cavalier, éleveur ou simple détenteur. Retrouvez dans ce « fondamental » l'ensemble des connaissances juridiques.

Retrouvez Guide juridique du propriétaire d'équidé de Institut français du cheval et de l'équitation - Ifce - sur la librairie juridique- Livraison en 24 heures pour les livres en stock & Frais de port à partir de 0.01 euro. Guide juridique du propriétaire d'équidé: Auteurs: Bruno Chain; Guy Hourcabie;. 3 Droits et obligations du propriétaire d'équidé 4 Couverture des risques: Classement cheval: O02: En ligne: non: Réserver. Exemplaires 5 Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité; 0000072389: 260-INS: Ouvrage: Ecole nationale d'équitation Saumur: Sciences et techniques du cheval. Le propriétaire d'équidé Dans le langage courant, le propriétaire est la personne qui possède un bien. L’article 515-14 du code civil indique que « les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité. Sous réserve des lois qui les protègent, les animaux sont soumis au régime des biens. Le propriétaire d'équidé Dans le langage courant, le propriétaire est la personne qui possède un bien. L’article 515-14 du code civil indique que « les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité. Sous réserve des lois qui les protègent, les animaux sont soumis au régime des biens. ». Les animaux sont donc considérés comme des biens "meubles", c'est à dire "qui. Lire Guide juridique du propriétaire d'équidé par IFCE, IDE pour ebook en ligneGuide juridique du propriétaire d'équidé par IFCE, IDE Téléchargement gratuit de PDF, livres audio, livres à lire, bons livres à lire, livres bon marché, bons livres, livres en ligne, livres en ligne, revues de livres epub, lecture de livres en ligne, livres à lire en ligne, bibliothèque en ligne, bons.

Vous êtes propriétaire d’équidés Covid-19 Nos Equidés. Bonjour à tous. En cette période troublée, le plus important est sans aucun doute la préservation de notre santé à tous. Même s’il est parfois compliqué et frustrant, le confinement est selon les scientifiques, le moyen le plus efficace pour éviter la contagion du virus. Malgré cela il est indispensable de prendre soin. Guide juridique du propriétaire d’équidé Alors que les formes d’utilisation du cheval se multiplient, entre détenteur, propriétaire, cavalier qui peuvent être autant de personnages différents qui interviennent dans la vie du cheval, cette coédition entre l’Institut du droit équin et l’Institut français du cheval et de l’équitation propose une information juridique complète. Guide juridique du propriétaire d'équidé Vous êtes propriétaire, cavalier, éleveur ou simple détenteur. Retrouvez dans ce « fondamental » l'ensemble des connaissances juridiques indispensables liées à la possession ou à l'utilisation d'équidés. Après avoir posé les bases grâce à des définitions précises du propriétaire et du détenteur d'équidés, l'ouvrage vous.

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